Mentions légales


  • Société S.N.R sécurité
  • SAS au capital de 50.000 Euros
  • Z.I. Douai Dorignies, rue Jule Gosselet
  • 59500 DOUAI
  • 03 20 71 83 50
  • Contact : Marc CALLOT

Informations Légales

  • Identification Intracommunautaire : FR08317750206
  • Siret : 317 750 206
  • R.C.S. : RCS DOUAI
  • Administrateur et Contact : Marc CALLOT

Propriétaire du site

  • Société S.N.R sécurité
  • Marc CALLOT
  • Z.I. Douai Dorignies, rue Jule Gosselet
  • 59500 DOUAI
  • 03 20 71 83 50
  • Contact : Marc CALLOT

Réalisation du site

Site réalisé par TOUT EN IMAGE située au
30 rue du Roupion, 59310 NOMAIN – 03 20 71 84 97.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site Internet est Marc CALLOT en qualité de dirigeant.

Mentions légales site internet

(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
Informatique et liberté : Nous informons les utilisateurs que les données à caractère nominatif recueillies auprès des utilisateurs de ce site par l’intermédiaire des formulaires sont destinées au fonctionnement du site et ne sauraient être transmises à des tiers. Dans le cadre de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de modification et de suppression concernant leurs données personnelles. Ce droit peut s’exercer en nous contactant au 03 20 71 84 97.

Hébergement du site

OVH, Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.

Responsabilité

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, la société S.N.R sécurité s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens. En conséquence, S.N.R sécurité décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de S.N.R sécurité ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de S.N.R sécurité est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de S.N.R sécurité est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi  » Informatique et Libertés « ). Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

Traitement de données personnelles

Les informations que S.N.R sécurité sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.

Liens hypertexte (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de S.N.R sécurité quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.snr-securite.com à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. S.N.R sécurité dégage toute responsabilité dans ce cas.

 

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un mail à l’adresse suivante : contact@toutenimage.fr